Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, nous portons à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Raison sociale : Éclats de Jardin
Forme juridique : À compléter (Entreprise individuelle, SAS, SARL, etc.)
Adresse du siège social :
1 Rue Kellermann
67300 Schiltigheim
France
Téléphone : 06 52 21 10 72
Email : contact@eclatsdejardin.fr
SIRET : À compléter
RCS : À compléter
2. Directeur de la publication
Nom et prénom : Salih Yilmaz
Fonction : Dirigeant
3. Hébergeur du site
Nom de l'hébergeur : Hostinger International Ltd
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Cyprus
Contact : https://www.hostinger.fr/contact
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site web www.eclatsdejardin.fr (textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive d'Éclats de Jardin ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Éclats de Jardin.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Responsabilité
Éclats de Jardin s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, Éclats de Jardin ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Éclats de Jardin n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.
7. Données personnelles
Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.